DP 017 036 25 00029 – 23 Les Deux Moulins – Remplacement clôture et portail 30 juillet 2025 DP 017 036 25 00029 – 23 Les Deux Moulins – Remplacement clôture et portail Lire la suite »
DP 017 036 25 00028 – 30 Rue de la Croix – Construction d’un abri de jardin 30 juillet 2025 DP 017 036 25 00028 – 30 Rue de la Croix – Construction d’un abri de jardin Lire la suite »
Contrôle sanitaire des eaux du 7 juillet 2025 27 juillet 2025 Contrôle sanitaire des eaux du 7 juillet 2025 Lire la suite »
Arrêté préfectoral n° 25EB471 portant limitation provisoire des usages de l’eau 16 juillet 2025 Arrêté préfectoral n° 25EB471 portant limitation provisoire des usages de l’eau Lire la suite »
Contrôle sanitaire plomb, cuivre et nickel du 07 juillet 2025 16 juillet 2025 Contrôle sanitaire plomb, cuivre et nickel du 07 juillet 2025 Lire la suite »
Arrêté Préfectoral autorisant des représentants du Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique à pénétrer dans des propriétés privées 10 juillet 2025 Arrêté Préfectoral autorisant des représentants du Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique à pénétrer dans des propriétés privées Lire la suite »
Arrêté Préfectoral n° 25EB459 portant limitation provisoire des usages de l’eau 10 juillet 2025 Arrêté Préfectoral n° 25EB459 portant limitation provisoire des usages de l’eau Lire la suite »
DP 017 036 25 00027 – Rue de Beauregard – Détachement d’un terrain à bâtir de 741 m² 8 juillet 2025 DP 017 036 25 00027 – Rue de Beauregard – Détachement d’un terrain à bâtir de 741 m² Lire la suite »
Arrêté préfectoral portant réglementation de la police des débits de boissons 7 juillet 2025 Arrêté préfectoral portant réglementation de la police des débits de boissons Lire la suite »
DP 017 036 25 00026 – 8 Rue de la Touche – CREATION D’UN LOTISSEMENT DE 1 LOT. CREATION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LE SURPLUS DE LA PARCELLE B 683 30 juin 2025 DP 017 036 25 00026 – 8 Rue de la Touche – CREATION D’UN LOTISSEMENT DE 1 LOT. CREATION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LE SURPLUS DE LA PARCELLE B 683 Lire la suite »
DP 017 036 25 00025 – Petit Fauchoin et Bajot – Réhabilitation de la voie cyclable sur 2564 ml à Beaugeay entre « le Grand Cormier » et « Bajot » à la limite de commune avec Saint Jean d’Angles 30 juin 2025 DP 017 036 25 00025 – Petit Fauchoin et Bajot – Réhabilitation de la voie cyclable sur 2564 ml à Beaugeay entre « le Grand Cormier » et « Bajot » à la limite de commune avec Saint Jean d’Angles Lire la suite »
Contrôle sanitaire des eaux du 20 juin 2025 26 juin 2025 Contrôle sanitaire des eaux du 20 juin 2025 Lire la suite »
Arrêté préfectoral n° 25EB422 interdisant le remplissage des plans d’eau hors tonne de chasse et réglementant la manoeuvre des vannes 26 juin 2025 Arrêté préfectoral n° 25EB422 interdisant le remplissage des plans d’eau hors tonne de chasse et réglementant la manoeuvre des vannes Lire la suite »
Arrêté portant modification de l’arrêté cadre interdépartemental n° 16-20230424-00001 25 juin 2025 Arrêté portant modification de l’arrêté cadre interdépartemental n° 16-20230424-00001 Lire la suite »
Arrêté 25EB015-DDTM – Liste, périodes et modalités de destruction des ESOD 20 juin 2025 Arrêté 25EB015-DDTM – Liste, périodes et modalités de destruction des ESOD Lire la suite »
Arrêté 24EB008-DDTM – Mesures relatives à la Sécurité des chasseurs et non-chasseurs 20 juin 2025 Arrêté 24EB008-DDTM – Mesures relatives à la Sécurité des chasseurs et non-chasseurs Lire la suite »
Arrêté 25EB0296-DDTM – Plan de gestion cynégétique Faisan 20 juin 2025 Arrêté 25EB0296-DDTM – Plan de gestion cynégétique Faisan Lire la suite »
Arrêté 25EB016-DDTM – Prescriptions relatives à l’Agrainage 20 juin 2025 Arrêté 25EB016-DDTM – Prescriptions relatives à l’Agrainage Lire la suite »
Arrêté 25EB014-DDTM – Campagne de chasse 2025-26 20 juin 2025 Arrêté 25EB014-DDTM – Campagne de chasse 2025-26 Lire la suite »
Arrêté 25EB056-DDTM – Relatif à l’ouverture anticipée du sanglier et chevreuil 20 juin 2025 Arrêté 25EB056-DDTM – Relatif à l’ouverture anticipée du sanglier et chevreuil Lire la suite »
Arrêté 25EB297-DDTM – Plan de gestion cynégétique Perdrix 20 juin 2025 Arrêté 25EB297-DDTM – Plan de gestion cynégétique Perdrix Lire la suite »
Arrêté 25EB417-DDTM – limitant provisoirement les prélèvement d’eau douce pour le remplissage des mares de tonne 20 juin 2025 Arrêté 25EB417-DDTM – limitant provisoirement les prélèvement d’eau douce pour le remplissage des mares de tonne Lire la suite »
DP 017 036 25 00024 – BEAUMONT – Installation de 6 panneaux photovoltaïques 19 juin 2025 DP 017 036 25 00024 – BEAUMONT – Installation de 6 panneaux photovoltaïques Lire la suite »
PC 017 036 25 00002 – 14 Rue du Moulin de la Traîne – Construction d’une maison individuelle (Avis de dépôt) 19 juin 2025 PC 017 036 25 00002 – 14 Rue du Moulin de la Traîne – Construction d’une maison individuelle (Avis de dépôt) Lire la suite »
Arrêté ministériel du 13 mai reconnaissant l’indemnisation des pertes de récolte suite aux excès de pluie 11 juin 2025 Arrêté ministériel du 13 mai reconnaissant l’indemnisation des pertes de récolte suite aux excès de pluie Lire la suite »
Arrêté préfectoral (indemnisation des pertes de récoltes suite aux excès de pluie) 11 juin 2025 Arrêté préfectoral (indemnisation des pertes de récoltes suite aux excès de pluie) Lire la suite »
PC 017 036 25 00001 – 18 Rue du Moulin de la Traine-Construction d’une maison individuelle, clôture et piscine 10 juin 2025 PC 017 036 25 00001 – 18 Rue du Moulin de la Traine-Construction d’une maison individuelle, clôture et piscine Lire la suite »
DP 017 036 25 00023 – Fief du Treuil « Les deux moulins » – Création d’une antenne de radiotéléphonie mobile (Défavorable) 28 mai 2025 DP 017 036 25 00023 – Fief du Treuil « Les deux moulins » – Création d’une antenne de radiotéléphonie mobile (Défavorable) Lire la suite »