PA 017 036 19 R0001 – Rue de l’église – Lotissement La Roseraie 17 juillet 2023 PA 017 036 19 R0001 – Rue de l’église – Lotissement La Roseraie Lire la suite »
DP 017 036 23 R0016 – 26 rue de Gratte Chat – Ajout de 2 résidences démontables (Opposition) 16 juillet 2023 DP 017 036 23 R0016 – 26 rue de Gratte Chat – Ajout de 2 résidences démontables (Opposition) Lire la suite »
Arrêté 19EB0021 – Modificatif de l’arrêté réglementaire permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce 15 juillet 2023 Arrêté 19EB0021 – Modificatif de l’arrêté réglementaire permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce Lire la suite »
Arrêté réglementant la pêche maritime à pied de loisir des coquillages et des arraignées 15 juillet 2023 Arrêté réglementant la pêche maritime à pied de loisir des coquillages et des arraignées Lire la suite »
Fiche complémentaire – autres demandeurs pour un même projet (Annexe) 14 juillet 2023 Fiche complémentaire – autres demandeurs pour un même projet (Annexe) Lire la suite »
Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumises à permis d’aménager) (Cerfa n° 13702*12 V01) 14 juillet 2023 Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumises à permis d’aménager) (Cerfa n° 13702*12 V01) Lire la suite »
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI) (Cerfa n° 13406*14 V01) 13 juillet 2023 Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI) (Cerfa n° 13406*14 V01) Lire la suite »
Soirée électro organisée par musiques actuelles de la CARO le 18 juillet 8 juillet 2023 Soirée électro organisée par musiques actuelles de la CARO le 18 juillet Lire la suite »
Sardinade organisée par le Comité des fêtes le 14 juillet 8 juillet 2023 Sardinade organisée par le Comité des fêtes le 14 juillet Lire la suite »
DP 017 036 23 R0015 – 6 rue de la Croix – Modification clôture 26 juin 2023 DP 017 036 23 R0015 – 6 rue de la Croix – Modification clôture Lire la suite »
DP 017 036 23 R0014 – 40 rue de Beauregard – Panneaux solaires 19 juin 2023 DP 017 036 23 R0014 – 40 rue de Beauregard – Panneaux solaires Lire la suite »
PC 017 036 23 R0005 – RD 239 La Merlauderie – Hangar agricole (RETRAIT) 7 juin 2023 PC 017 036 23 R0005 – RD 239 La Merlauderie – Hangar agricole (RETRAIT) Lire la suite »
DP 017 036 23 R0013 – 5 allée des Rosiers – Mur et clôture 16 mai 2023 DP 017 036 23 R0013 – 5 allée des Rosiers – Mur et clôture Lire la suite »
DP 017 036 23 R 0012 – 16 allée des Rosiers – Clôture et portillon 5 mai 2023 DP 017 036 23 R 0012 – 16 allée des Rosiers – Clôture et portillon Lire la suite »
Informations d’agents du Département et des accueillants familiaux 28 avril 2023 Informations d’agents du Département et des accueillants familiaux Lire la suite »
Message d’Orange pour moderniser la téléphonie fixe 28 avril 2023 Message d’Orange pour moderniser la téléphonie fixe Lire la suite »