Arrêté n° 20EB768 – Portant classement des massifs forestiers à risques feux de forêts 25 juillet 2024 Arrêté n° 20EB768 – Portant classement des massifs forestiers à risques feux de forêts Lire la suite »
Arrêté n° 18EB1433 – Portant approbation du plan départemental de protection des forêts contre l’incendie 25 juillet 2024 Arrêté n° 18EB1433 – Portant approbation du plan départemental de protection des forêts contre l’incendie Lire la suite »
Arrêté Préfectoral n° 24EB441 réglementant l’usage du feu en vue de prévenir les incendies de forêts et d’espaces naturels 25 juillet 2024 Arrêté Préfectoral n° 24EB441 réglementant l’usage du feu en vue de prévenir les incendies de forêts et d’espaces naturels Lire la suite »
Arrêté n° 24-03461 – RD 238 – Rue des Ridollières 25 juillet 2024 Arrêté n° 24-03461 – RD 238 – Rue des Ridollières Lire la suite »
Arrêté préfectoral fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication 17 juillet 2024 Arrêté préfectoral fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication Lire la suite »
DP 017 036 24 R0031 – 40 Rue de Beauregard – Installation panneaux photovoltaïques 16 juillet 2024 DP 017 036 24 R0031 – 40 Rue de Beauregard – Installation panneaux photovoltaïques Lire la suite »
Arrêté cadre interdépartemental n° 16-2023-04-24-00001 concernant les usages de l’eau des sous-bassins versants de la Charente et de la Seudre 11 juillet 2024 Arrêté cadre interdépartemental n° 16-2023-04-24-00001 concernant les usages de l’eau des sous-bassins versants de la Charente et de la Seudre Lire la suite »
Arrêté portant modification de l’arrêté cadre interdépartemental n°16-20230424-00001 du 24 avril 2023 11 juillet 2024 Arrêté portant modification de l’arrêté cadre interdépartemental n°16-20230424-00001 du 24 avril 2023 Lire la suite »
DP 017 036 24 R0030 – 30 rue de la Croix – Pose d’un portail 9 juillet 2024 DP 017 036 24 R0030 – 30 rue de la Croix – Pose d’un portail Lire la suite »
DP 017 036 24 R0029 – 8 Rue du Moulin de la Traîne – Clôtures et portillon 9 juillet 2024 DP 017 036 24 R0029 – 8 Rue du Moulin de la Traîne – Clôtures et portillon Lire la suite »
DP 017 036 24 R0028 – 6 Rue du Moulin de la Traîne – Clôtures 3 juillet 2024 DP 017 036 24 R0028 – 6 Rue du Moulin de la Traîne – Clôtures Lire la suite »
PC 017 036 24 R0007 – 8 rue de la Touche – Maison Individuelle (Rejet) 3 juillet 2024 PC 017 036 24 R0007 – 8 rue de la Touche – Maison Individuelle (Rejet) Lire la suite »
PC 017 036 24 R0006 – 8 rue de la Touche – Garage 3 juillet 2024 PC 017 036 24 R0006 – 8 rue de la Touche – Garage Lire la suite »
Arrêté n° 2024-286 – Relatif à la qualité de vie et à la salubrité urbaine 26 juin 2024 Arrêté n° 2024-286 – Relatif à la qualité de vie et à la salubrité urbaine Lire la suite »
DP 017 036 24 R0027 – 38 Rue des Clocheries – Panneaux Photovoltaïques 26 juin 2024 DP 017 036 24 R0027 – 38 Rue des Clocheries – Panneaux Photovoltaïques Lire la suite »
DP 017 036 24 R0026 – 1 Allée des Merles – Pergola 25 juin 2024 DP 017 036 24 R0026 – 1 Allée des Merles – Pergola Lire la suite »
DP 017 036 24 R0025 – 6 Rue du Moulin de la Traîne – Cabanon de jardin 25 juin 2024 DP 017 036 24 R0025 – 6 Rue du Moulin de la Traîne – Cabanon de jardin Lire la suite »
DP 017 036 24 R0024 – 5 Allée des Mésanges – Installation de panneaux photovoltaïques 25 juin 2024 DP 017 036 24 R0024 – 5 Allée des Mésanges – Installation de panneaux photovoltaïques Lire la suite »
DP 017 036 24 R0023 – 5 rue des Oiseaux – Construction d’une piscine 18 juin 2024 DP 017 036 24 R0023 – 5 rue des Oiseaux – Construction d’une piscine Lire la suite »
DP 017 036 24 R0022 – 23 rue du Moulin de la Traine – Mur en parpaing 18 juin 2024 DP 017 036 24 R0022 – 23 rue du Moulin de la Traine – Mur en parpaing Lire la suite »
Arrêté D 24 T ECHI 71 – RD 239 – Réfection de chaussée 14 juin 2024 Arrêté D 24 T ECHI 71 – RD 239 – Réfection de chaussée Lire la suite »
PC 017 036 24 R0005 – La Combe – Construction d’un hangar (Annulé) 13 juin 2024 PC 017 036 24 R0005 – La Combe – Construction d’un hangar (Annulé) Lire la suite »
Décret du 9 juin 2024 portant dissolution de l’assemblée nationale 12 juin 2024 Décret du 9 juin 2024 portant dissolution de l’assemblée nationale Lire la suite »
Décret n° 2024-527 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés à l’assemblée nationale 12 juin 2024 Décret n° 2024-527 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés à l’assemblée nationale Lire la suite »
DP 017 036 24 R0021 – 29 rue des Ridollières – Abris de jardin et dalle en béton 11 juin 2024 DP 017 036 24 R0021 – 29 rue des Ridollières – Abris de jardin et dalle en béton Lire la suite »
DP 017 036 24 R0020 – 14 RUE DES GRIVES – Installation d’un portail 4 juin 2024 DP 017 036 24 R0020 – 14 RUE DES GRIVES – Installation d’un portail Lire la suite »
DP 017 036 24 R0019 – 8 ALLEE DES ROSIERS – Réhausse de mur et dalle en béton 30 mai 2024 DP 017 036 24 R0019 – 8 ALLEE DES ROSIERS – Réhausse de mur et dalle en béton Lire la suite »