Plan Local Urbanisme
PLAN LOCAL D'URBANISME
APPROBATION DU PLU
DÉLIBÉRATION APPROUVANT LE PLU
JUGEMENT ET DELIBERATION MODIFIANT LE ZONAGE
PLU APPROUVE :
Pièce n°1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION - PARTIE 1
Pièce n°1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION - PARTIE 2
Pièce n°1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION - PARTIE 3
Pièce n°1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION - PARTIE 4
Pièce n°2 - PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD)
Pièce n°3 - ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
Pièce n°4 -1 - PLAN DE ZONAGE 5000
Pièce n° 4-1 PLAN DE ZONAGE ZOOM BOURG
Pièce n° 4-3 INVENTAIRE DU PATRIMOINE
Pièce n° 5-1 SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUES LISTE
Pièce n° 5-3 PLAN DU RÉSEAU D'EAU POTABLE
Pièce n° 5-4 PLAN DU RÉSEAU D'EAUX USÉES
Pièce n° 5-5 PORTER A CONNAISSANCE RELATIF AU RISQUE DE SUBMERSION A-CT
Pièce n° 5-5 PORTER A CONNAISSANCE RELATIF AU RISQUE DE SUBMERSION A-LT
Pièce n° 5-5 PORTER A CONNAISSANCE RELATIF AU RISQUE DE SUBMERSION PAC SM - SEUDRE - BROUAGE
Pièce n° 5-6 NUISANCES SONORES PEB PLAN
Pièce n° 5-9 NUISANCES SONORES PEB RAPPORT DE PRÉSENTATION
DROIT DE PREEMPTION URBAIN (DUP)
Le Droit de Préemption Urbain a été institué par délibération du Conseil Municipal en date du 25 septembre 2018 sur les zones U et AU du PLU approuvé le 4 septembre 2018 . Voir la délibération
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